Jean Deligne


De: Jean DELIGNE
Jean HOUSSINOT et
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
au titre des représentants proposés conjointement par le médecin-conseil national de la Mutualité sociale agricole et le médecin-conseil national du Régime social des indépendants
suppléants : les docteurs Anne LUTON DE HAUT DE SIGY
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Jean DELIGNE
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des infirmiers
au titre des représentants proposés conjointement par le médecin-conseil national de la Mutualité sociale agricole et le médecin-conseil national du Régime social des indépendants
1o
titulaire : le docteur Anne LUTON DE HAUT DE SIGY
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Jean DELIGNE
Arlette REBERT et
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Jean DELIGNE
Arlette REBERT et
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Jean DELIGNE
Arlette REBERT et
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Jean DELIGNE
Arlette REBERT et
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Jean DELIGNE
Jean-Luc MICHEL et
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
2o
suppléants, les docteurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Février 201415/02/2014
De: Jean DELIGNE
Jean-Luc MICHEL et
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
2
suppléants : les docteurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Février 201415/02/2014
De: Jean DELIGNE
Jean-Luc MICHEL et
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
2
suppléants : les docteurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Février 201415/02/2014
De: Jean DELIGNE
Jean-Luc MICHEL et
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des médecins
suppléants
Les docteurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Décembre 201315/12/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.